Séances du Conseil Municipal
Séances 2026
A noter : depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT).
En lieu et place :
- La liste des délibérations adoptées en séance sera publiée dans la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.
- Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption (lors de la réunion suivante).
Séances 2025
A noter : depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT).
En lieu et place :
- La liste des délibérations adoptées en séance sera publiée dans la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.
- Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption (lors de la réunion suivante).
Liste de pièces jointes
file_download1 PV-CM 30.01.pdf (PDF - 395.28 kB)
file_download2 PV-CM 27.02.pdf (PDF - 390.04 kB)
file_download3 PV-CM 20.03.pdf (PDF - 360.23 kB)
file_download4 PV-CM 17.04.pdf (PDF - 470.58 kB)
file_download5 PV-CM 12.06.pdf (PDF - 298.43 kB)
file_download6 PV-CM 04.09.pdf (PDF - 440.5 kB)
file_download7 PV-CM 09.10.pdf (PDF - 414.86 kB)
Séances 2024
A noter : depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT).
En lieu et place :
- La liste des délibérations adoptées en séance sera publiée dans la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.
- Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption.
Liste de pièces jointes
file_download1. CM du 23.01 PV.pdf (PDF - 302.39 kB)
file_download2. CM du 22.02 PV.pdf (PDF - 482.19 kB)
file_download3. CM du 21.03 PV.pdf (PDF - 530.13 kB)
file_download4. CM du 11.04 PV.pdf (PDF - 454.37 kB)
file_download5. CM du 30.05 PV.pdf (PDF - 360.88 kB)
file_download6. CM du 27.06 PV.pdf (PDF - 369.8 kB)
file_download7. CM du 12.09 PV.pdf (PDF - 466.05 kB)
Séances 2023
A noter : depuis le 1er Juillet 2022 le compte-rendu de séance est supprimé (article 4 ordonnance qui modifie L2121-15 du CGCT et article 3 du décret qui supprime R 2121-11 du CGT).
En lieu et place :
- La liste des délibérations adoptées en séance sera publiée dans la semaine qui suit la séance du Conseil Municipal.
- Le procès verbal de séance quant à lui sera adopté en séance suivante et publié sous 8 jours après son adoption.
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